ixelles.be

Service des Archives

Les Archives de la commune

Chaussée d'Ixelles, 168 - 1050 Bruxelles Localiser le numro 168 de la chausse d'Ixelles
Tél. 02.515.61.34
E-mail : archives@ixelles.be

La mission du service des archives de la commune d'Ixelles est, entre autres, de collecter, de conserver, d'inventorier et de valoriser les archives de l'administration communale d'Ixelles, telles que, par exemple, les archives du Secrétariat communal (registres de délibérations du Conseil et du Collège, bulletins communaux, rapports annuels). De plus, le Service acquiert et conserve des fonds d'archives privées liés de près ou de loin au milieu ixellois.

Toutes les consultations sont gratuites et se font sur rendez-vous préalable.

Attention, les registres de l'État civil et les registres de la Population sont conservés dans les services concernés. Pour la consultation, se référer à ces services.

Redevance de reproductions

Les redevances pour la reproduction de documents produits en application de la loi communale du 12 novembre 1997 sur la publicité de l'Administration dans les Provinces et les Communes sont de 0,30€ par copie de documents.

Les Archives de l'urbanisme

Chaussée d'Ixelles, 168 (1er étage) - 1050 Bruxelles Localiser le numro 168 de la chausse d'Ixelles
Tél. 02.515.61.37 (de 8h30 à 12h)
E-mail : archives@ixelles.be

Le service des archives conserve également les archives des dossiers de permis d'urbanisme délivrés par la commune d'Ixelles. Tout citoyen peut consulter gratuitement ces dossiers en se rendant au dépôt des archives de l'urbanisme aux heures suivantes :

lundi de 8h30 à 12h, mardi de 8h30 à 12h, mercredi de 8h30 à 12h, jeudi de 8h30 à 12h, vendredi de 8h30 à 12h

Jours de fermeture : 21/07, 15/08, 01/11, 11/11, 25/12, 01/01, 01/05

Autorisations de reproductions

Pour les reproductions de plans (hormis façade et coupe) une procuration écrite du propriétaire du bien ainsi qu'une photocopie de sa carte d'identité (ou pièce d'identité) est nécessaire.

Redevance de reproductions

Les redevances pour la reproduction des archives de l'urbanisme sont les suivantes :

Reproductions sur papier

  • photocopie de documents textes A4 : 0,30 €/copie
  • tirage de plans en copie noir & blanc : 20 €/m²
  • tirage de plans en copie couleur : 35€/m²
  • tirage de plans en copie noir & blanc et en couleur sur papier épais (170gr) : 65€/m²
  • tirage de plans sur calque : 30€/m²

Reproductions numériques

  • numérisation de plans en noir & blanc sur CD-ROM : 30 €/mètre courant
  • numérisation de plans en couleur sur CD-ROM : 35 €/mètre courant
  • numérisation de plans en noir & blanc sur clé USB : 25 €/mètre courant
  • numérisation de plans en couleur sur clé USB : 30 €/mètre courant

Remarque : les reproductions restent à la disposition du demandeur pendant 6 mois. Ce délai dépassé, une nouvelle redevance égale à la première sera demandée pour le même document.

Étudiants

Pour des conditions d'accueil optimales, les étudiants désirant consulter des dossiers d'urbanisme pour la réalisation de leurs travaux sont priés de prendre contact avec le service des archives afin de fixer un rendez-vous.

Les étudiants munis d'une demande écrite de leur établissement d'enseignement et de leur carte d'étudiant bénéficient d'une réduction de 50% uniquement pour les tirages de plans en copie noir & blanc, soit 10€/m².

Dernière modification : 2015-06-29 14:01:35